Texte intégral des statuts
Table des matières
I. Dispositions générales
Art. 1 Dénomination
Art. 2 Siège social
Art. 3 Neutralité
Art. 4 Buts
Art. 5 Objectifs
Art. 6 Membres
Art. 7 Admission
Art. 8 Démission
II. Organisation
Art. 9 Organes
Art. 10 Assemblée générale
Art. 11 Comité
Art. 12 Vérificateurs des comptes
III. Gestion et ressources
Art. 13 Gestion
Art. 14 Exercices social
Art. 15 Ressources
Art. 16 Responsabilité financière
IV. Dispositions finales
Art. 17 Modification des statuts
Art. 18 Durée et dissolution
Les statuts ont été adoptés par l’assemblée constitutive du 25 janvier 2007 à l’unanimité et modifiés lors de l’AG du 6 octobre 2009.
Les buts de l’association (art. 4)
L'APESJDV poursuit les buts suivants :
a) améliorer le bien-être des enfants à l’école et dans le quartier;
b) créer un réseau utile aux parents;
c) relayer l’information.
